Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CLIE DE CORBIN
SCEA FRANCOIS RAMBEAUD

Numéro de dépôt :
98722381
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU LA CLIE DE CORBIN

Déposée le 2 mars 1998 par FRANCOIS RAMBEAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CLIE DE CORBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est FRANCOIS RAMBEAUDTODO domicilié(e) " Corbin ", 33570 MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 273 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François RAMBEAUD - France.

La marque CHATEAU LA CLIE DE CORBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CLIE DE CORBIN est expirée depuis le 2 mars 2008.

FRANCOIS RAMBEAUD a également déposé les autres marques suivantes : Château corbin


SCEA FRANCOIS RAMBEAUD - " Corbin ", 33570 MONTAGNE - France - SIREN 413273228


Monsieur François RAMBEAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU LA CLIE DE CORBIN ".